Avis de confidentialité

Avis de confidentialité

Introduction

Le présent Avis de confidentialité s’applique à toutes les Données personnelles que SNC-Lavalin et les autres filiales ou entreprises affiliées de SNC-Lavalin (communément désignées « SNC-Lavalin » dans le présent document) et tout site Web ou toutes ressources Internet équivalentes peuvent recueillir, traiter et stocker à votre sujet.

En fournissant vos Données personnelles à SNC-Lavalin, vous reconnaissez expressément que vous avez lu et compris le présent Avis de confidentialité. 

Le présent Avis de confidentialité est publié sur tous les sites Web de SNC-Lavalin afin que quiconque puisse facilement le consulter en tout temps. SNC-Lavalin se réserve le droit de modifier l’Avis de confidentialité de temps à autre, lorsque raisonnable, afin de s’assurer qu’il reflète toujours la façon dont nous traitons les Données personnelles. Toute mise à jour ou modification de l’Avis de confidentialité sera publiée sur l’intranet de SNC-Lavalin et soulignée à la fin du présent document. 

La confidentialité et la sécurité de vos Données personnelles que nous recueillons auprès de vous sont une priorité pour SNC-Lavalin. Il nous importe également que vous compreniez comment nous gérons ces données.

Principes de confidentialité des données de SNC-Lavalin  

La confidentialité des données fait partie intégrante de tout ce que nous entreprenons. Nos principes de confidentialité des données s’appliquent à tout ce que nous faisons, où que nous le fassions. À ces fins :

  1. SNC-Lavalin assume la responsabilité des Données personnelles que nous possédons et traitons.
  2. Les Données personnelles sont recueillies et traitées de façon juste et transparente, en toute légalité, et conformément à notre Code de conduite et à notre Cadre de conformité sur la confidentialité des données. 
  3. Le traitement des Données personnelles est toujours documenté et évalué dès le début pour s’assurer de minimiser les risques d’entrave à la confidentialité et les effets sur les individus.
  4. Les Données personnelles sont toujours protégées et sécurisées, et leur confidentialité est toujours préservée.
  5. Les Données personnelles sont recueillies où il est nécessaire à des fins légales, réglementaires ou commerciales, et utilisées uniquement aux fins prévues pour lesquelles ont été recueillies.
  6. Les Données personnelles ne sont retenues que le temps nécessaire à la réalisation de l’objectif de traitement original ou pour satisfaire à des obligations légales et réglementaires. 

La présente politique établit une base sur laquelle le traitement de toutes Données personnelles que nous recueillons auprès de vous ou que vous nous fournissez seront traitées par nous.

Aux fins des lois en matière de protection des données, le contrôleur des données est SNC-Lavalin.

Sur quoi se fonde le traitement de ces Données personnelles?

Le traitement des Données personnelles a essentiellement comme objectif de nous permettre de répondre à vos demandes (si nous devons communiquer avec vous ou vous faire parvenir de l’information) et s’appuie sur les fondements juridiques suivants :

Fondement juridique Exemple
Exécution d’un contrat Lorsque nous concluons un contrat portant sur la fourniture de produits ou de services, il se peut que nous devions recueillir et traiter vos données personnelles pour que vous puissiez respecter vos obligations contractuelles. Cela s’applique à toute activité préalable précontractuelle, comme la préparation d’un devis ou la fourniture de détails concernant des produits ou services pour lesquels vous avez manifesté un intérêt.
Obligations réglementaires
et légales
Nous pouvons recueillir et traiter des Données personnelles afin de respecter nos obligations réglementaires et légales. Par exemple, lorsque nous avons l’obligation légale de tenir des registres de vente et d’autres dossiers fiscaux connexes.
Intérêts commerciaux
légitimes
Nous pouvons traiter les Données personnelles lorsqu’un tel traitement est nécessaire pour être en mesure de défendre des intérêts commerciaux légitimes, comme exploiter notre entreprise et faire valoir nos droits juridiques.
Consentement Lorsque nous sollicitons expressément le consentement pour recueillir et traiter des Données personnelles non obligatoires, vous n’êtes pas tenu(e) de consentir à l’utilisation de vos Données personnelles et vous pouvez retirer votre consentement après l’avoir accordé. À noter cependant qu’un tel retrait peut limiter votre expérience avec nos ressources et services.

Quels sont mes droits relatifs à la protection des Données personnelles?

Toute personne jouit des droits suivants en lien avec le traitement de ses Données personnelles par SNC-Lavalin : 

  • Le droit de consulter et d’inspecter ses Données personnelles ou de recevoir une copie permanente des renseignements que l’on conserve à son sujet; 
  • Le droit de demander la correction de Données personnelles inexactes ou, lorsque l’exactitude de l’information est remise en question, d’ajouter de l’information supplémentaire afin de signaler que l’on remet en question l’exactitude de l’information; 
  • Le droit de demander la suppression de ses Données personnelles, particulièrement lorsque le traitement continu de l’information n’est plus nécessaire; 
  • Le droit de s’opposer au traitement de ses Données personnelles, particulièrement lorsqu’il n’y a plus de motif légitime suffisant pour que SNC-Lavalin continue à traiter l’information; 
  • Le droit de restreindre le traitement et la portabilité des données et le droit d’en appeler de toute prise de décision ou tout profilage automatisé;  
  • Le droit de porter plainte auprès d’une Autorité de réglementation en matière de protection des données au sujet du traitement des Données personnelles par SNC-Lavalin.

Il est important de noter que les droits décrits ci-dessus ne sont pas inconditionnels, et que les circonstances spécifiques du traitement effectué par SNC-Lavalin détermineront si l’on peut exercer ces droits. Pour en savoir plus sur ces droits et leur application, veuillez consulter le responsable de la protection des données.

Les renseignements vous concernant que nous pourrions recueillir et l’utilisation que nous pourrions en faire

Nous détiendrons et traiterons tous renseignements personnels que vous nous fournissez par l’intermédiaire du site  ou en transmettant des courriels ou des formulaires en ligne, et ce, à des fins commerciales internes, incluant des fins juridiques liées au recrutement, lorsque vous transmettez ces renseignements par l’entremise de la section emploi du site. 

Voici des exemples de Données personnelles que nous pourrions recueillir, sans s’y limiter :

  • Prénom et Nom
  • Numéro(s) de téléphone
  • Adresse électronique
  • Adresse résidentielle ou du bureau
  • Titre de l’emploi
  • Renseignements sur votre organisation
  • Qualifications professionnelles

En plus des renseignements que vous nous transmettez via le site, nous pourrions recueillir des renseignements sur les visites sur le site. Nous recueillons des données sur l’accès à la page du site Web. SNC-Lavalin utilise ces données pour améliorer la conception et la disposition de ses sites Web. Nous recueillons des renseignements sur la popularité relative de chaque page, le nombre moyen de pages auxquelles les visiteurs accèdent, le nombre de courriels envoyés ou de fichiers téléchargés et le temps moyen passé sur le site. Aucun de ces renseignements n’est relié à vous personnellement. Pour plus de détails sur la manière dont nous utilisons les témoins ainsi que toute forme d’analyse de site Web, lire ci-dessous.

Endroit où seront stockées vos Données personnelles

Les données que nous recueillons auprès de vous peuvent être transférées à une destination située à l’extérieur de l’Espace économique européen (« EEE ») et y être stockées. De plus, elles pourraient être traitées par du personnel travaillant pour nous ou l’un de nos fournisseurs à l’extérieur de l’EEE. En envoyant vos données personnelles, vous acceptez ce transfert, ce stockage ou ce traitement. Nous prendrons toutes les mesures raisonnablement nécessaires pour assurer que vos données seront traitées en toute sécurité et conformément au présent avis.

Tous les renseignements que vous nous fournissez sont conservés sur nos serveurs sécurisés. 

Malheureusement, la transmission de renseignements par Internet n’est pas entièrement sécurisée. Bien que nous fassions de notre mieux pour protéger vos données personnelles, nous ne pouvons garantir la sécurité de vos données transmises sur notre site; toute transmission s’effectue à vos risques. Une fois que nous avons reçu vos renseignements, nous utiliserons des procédures et des dispositifs de sécurité stricts pour tenter d’en empêcher un accès non autorisé.

Comment assurons-nous la sécurité des Données personnelles?

SNC-Lavalin a adopté des mesures de sécurité appropriées pour protéger la confidentialité, l’intégrité et la disponibilité des Données personnelles.  Nous utilisons des mesures de sécurité organisationnelles et techniques, y compris la protection par mot de passe, le chiffrement, des verrous physiques, etc., afin de protéger les Données personnelles et nous assurer qu’elles sont traitées de façon appropriée, uniforme et conforme aux lois et règlements sur la confidentialité des données applicables. Lorsque nous vous avons donné un mot de passe (ou que vous en avez choisi un) afin d’accéder à certaines parties de notre site, il vous incombe de préserver la confidentialité de ce mot de passe. Nous vous demandons de ne pas divulguer un mot de passe à qui que ce soit.

Si vous êtes autorisé(e) à accéder aux Données personnelles d’autrui, il est important de prendre des mesures adéquates pour les protéger.  

SNC-Lavalin surveille les activités sur Internet afin de repérer tout accès à des sites Web ou des documents inconvenants.  SNC-Lavalin utilise également des filtres de courriel pour bloquer les pourriels et les virus informatiques.  Il est possible que certains messages électroniques et sites Web légitimes soient bloqués ou touchés par ces filtres. 

Divulgation de vos renseignements

Nous ne transmettons pas ni ne vendons vos renseignements personnels en ligne à des tiers. Nous pouvons cependant divulguer vos renseignements à des membres de notre organisation et, dans certains cas, pour transmettre de l’information aux administrateurs de régimes de retraite ou d’actions, ainsi qu’à nos employés, agents, entrepreneurs ou sous-traitants. Veuillez prendre note qu’en nous fournissant des renseignements personnels, vous consentez au traitement et au transfert de ces renseignements de la manière décrite.

Combien de temps vos Données personnelles sont-elles conservées? 

Nous conservons des dossiers appropriés de Données personnelles à des fins réglementaires et légales ainsi qu’à des fins d’administration de contrat. Nous ne conservons les Données personnelles que le temps requis pour remplir l’objectif dans lequel elles ont été recueillies. Les dossiers sont conservés pour une période prédéterminée pouvant excéder la durée d’un contrat conclu avec SNC-Lavalin. Les Données personnelles sont conservées afin de respecter d’autres obligations et exigences légales et contractuelles, notamment en matière de Santé et sécurité. Le cas échéant, vous pouvez obtenir des renseignements supplémentaires au sujet de la conservation des dossiers auprès du responsable de la protection des données de SNC-Lavalin, dont vous trouverez les coordonnées ci-dessous.

Transfert international de Données personnelles

Nous pouvons transférer des Données personnelles aux fins de traitement décrites dans le présent Avis de confidentialité à toute autre entreprise au sein de SNC-Lavalin ou à des tiers qui traitent des données en notre nom, à notre demande. SNC-Lavalin et les entreprises de traitement des données pertinentes peuvent mener des activités en Europe, au Moyen-Orient, en Asie-Pacifique, en Amérique du Nord et en Afrique et peuvent également s’installer dans d’autres régions. Nous nous réservons donc le droit de transférer et de traiter les Données personnelles à l’échelle mondiale, conformément à nos obligations légales, réglementaires et contractuelles.

Nous ne transférerons des Données personnelles que là où il est nécessaire pour exploiter notre entreprise, respecter nos obligations contractuelles et nous conformer à nos obligations légales et réglementaires. Nous nous efforcerons de nous assurer que de tels transferts de Données personnelles respectent toutes les lois et tous les règlements sur la confidentialité des données applicables et fournirons les mesures nécessaires pour protéger les droits et libertés conférés à toutes personnes en vertu de ces lois. Cependant, il se peut qu’il nous soit interdit, pour des motifs juridiques ou contractuels, de transférer des Données personnelles à l’extérieur de certains territoires. Le cas échéant, vous pouvez obtenir des renseignements supplémentaires au sujet du transfert international des Données personnelles auprès du responsable de la protection des données de SNC-Lavalin, dont vous trouverez les coordonnées ci-dessous.

Sites Web de tiers

Nous pouvons fournir des liens vers des sites Web tiers depuis le site. Veuillez prendre note que le présent avis de confidentialité s’applique uniquement au contenu du présent site, et non à celui des sites Web vers lesquels nous pourrions fournir un lien.

Comment communiquer avec nous pour mettre à jour vos Données personnelles ou pour toute autre requête

Si des renseignements que vous nous avez fournis sont périmés ou deviennent inexacts, ou que vous avez des questions au sujet du présent avis de confidentialité, veuillez communiquer avec nous par l’intermédiaire du présent site Web, ou par courriel à l’attention du responsable de la protection des données dont vous trouverez les coordonnées ci-dessous. 

Que faire si j’ai une plainte ou si je constate un cas de non-respect de nos exigences?

Les plaintes et les infractions relatives à nos exigences de traitement des Données personnelles par SNC-Lavalin doivent être portées à l’attention du responsable de la protection des données dès que possible, tout en respectant les exigences décrites dans le Cadre de conformité sur la protection des données, publié sur l’intranet de SNC-Lavalin. 

On peut joindre le responsable de la protection des données à l’adresse suivante :

Responsable de la protection des données
Équipe Conformité en matière de confidentialité des données
SNC-Lavalin
500 Ave Park
Almondsbury
Bristol
BS32 4RZ

Courriel : confidentialite_donnees@snclavalin.com

Si une personne est insatisfaite de la façon dont nous avons géré une plainte, elle peut porter la question à l’attention de l’Autorité de réglementation en matière de protection des données pertinente (par exemple, le commissaire à l’information du Royaume-Uni, le commissaire à la protection de la vie privée du Canada, etc.).

Quelles modifications ont été apportées au présent Avis de confidentialité?

Toute modification apportée au présent Avis de confidentialité sera documentée ci-dessous.

Version 1 Avis de confidentialité de SNC-Lavalin créé   mai 2018
   

Utilisation de témoins et de Google Analytics
Google Analytics

Le présent site Web utilise Google Analytics, un service d’analyse Web de la société Google Inc. (« Google »). Google Analytics utilise des témoins (des fichiers texte placés sur votre ordinateur) pour aider les exploitants de site Web à déterminer la manière dont les utilisateurs se servent du site. L’information générée par le témoin au sujet de l’utilisation que vous faites de ce site Internet (y compris votre adresse IP) sera transférée vers un serveur de Google aux États-Unis et y est stockée. Google utilise cette information dans le but d’évaluer votre utilisation du site, d’établir des rapports sur les activités du site à l’intention des exploitants du site Web et de fournir d’autres services relatifs à l’activité du site et à l’utilisation d’Internet. Google peut également communiquer cette information à des tiers s’il existe une obligation légale de le faire ou pour autant que des tiers traitent ces données à la demande de Google. Google n’associera votre adresse IP à aucune autre donnée détenue par Google. En utilisant le présent site Internet, vous consentez expressément au traitement de vos données par Google dans les conditions et pour les finalités décrites ci-dessus.

Témoins

Lorsque vous visitez notre site, nous utilisons des témoins pour recueillir certains renseignements qui nous permettent de maintenir votre connexion à notre site Web. Ces témoins ne recueillent pas de données d’identification personnelles. Comment désactiver les témoins dans votre navigateur

Nom Détails Nature des témoins Type de témoins Raison de leur utilisation/Quelle est leur fonction
__utma Tiennent compte du nombre de visites de chaque utilisateur et l’heure de la première visite, de la visite précédente et de la visite en cours (supposément, en partie, aux fins de vérification) Tierce partie permanent Si Google Analytics est utilisé
__utmb Sont utilisés pour mesurer combien de temps vous passez sur un site – début de la visite et fin approximative Tierce partie permanent
__utmc Sont utilisés pour mesurer combien de temps vous passez sur un site – début de la visite et fin approximative
Expire rapidement
Tierce partie permanent
__utmz Surveillent la provenance d’un visiteur (moteur de recherche, recherche par mots-clés, lien) Tierce partie permanent
SERVERID Code d’identification du serveur d’où provient la demande Première
partie
temporaire Gérés par la technologie Microsoft utilisée par IP3
ASP.NET_SessionId Identification du témoin temporaire utilisé actuellement Première
partie
temporaire Gérés par la technologie Microsoft utilisée par IP3
atkins-global-live#ip3_device Sitecore Device Première
partie
temporaire Pour surveiller des dispositifs, p. ex., de bureau, mobiles
atkins-global-live#lang Stockent les langues pour le site Web Première
partie
temporaire Tiennent compte de la langue utilisée pendant la navigation dans le site Web
nlbi_ Pare-feu Incapsula pour la protection DDoS et d’applications Web Tierce partie Supprimé après la fermeture du navigateur Témoin d’équilibrage des charges. Afin de s’assurer que les demandes d’un client sont envoyées au serveur de même origine.
incap_ses_ Pare-feu Incapsula pour la protection DDoS et d’applications Web Tierce partie Supprimé après la fermeture du navigateur Le témoin où les demandes HTTP sont reliées à une certaine session afin de conserver les sessions en cours (c.-à-d. un témoin temporaire)
_cookieConsent Texte d’approbation des témoins Première partie 1 an Se souvient si un utilisateur a consenti aux témoins
visid_incap_ Pare-feu Incapsula pour la protection DDoS et d’applications Web Tierce partie Persiste pendant 12 mois Témoin où les sessions sont reliées à un visiteur particulier (le visiteur représentant un ordinateur particulier) afin d’identifier les clients qui ont déjà visité le site.
__gat Témoin d’analyse Google Tierce partie 2 ans Suivi des identifiants aux fins d’analyse
_ga Témoin d’analyse Google Tierce partie 2 ans Utilisé pour distinguer les utilisateurs
AWSELB Témoin d’équilibrage des charges classique AWS Tierce partie Supprimé après la fermeture de la session sur le serveur Témoin d’équilibrage des charges : utilisé pour relier la session à l’instance.
V2.AGRegionNews Dispositif d’établissement de la région Première partie À la fin de la session Pour afficher des nouvelles propres à la région dans la section des nouvelles.
V2.AGRegion Dispositif d’établissement de la région Première partie À la fin de la session Pour établir la région choisie lors de la navigation.
V2.AGRegionMobi Dispositif d’établissement de la région (site mobile) Première partie À la fin de la session Pour établir la région choisie lors de la navigation sur un site mobile.
V2.AGLatitude Témoin d’établissement du lieu Première partie À la fin de la session Utilisé pour la carte géographique pour montrer les bureaux les plus proches pour un site mobile.
V2.AGLongitude Témoin d’établissement du lieu Première partie À la fin de la session Utilisé pour la carte géographique pour montrer les bureaux les plus proches pour un site mobile.
MyPages Témoin de création de PDF Première partie Mercredi 1er janvier 3000 Utilisé pour la fonction Créer un document PDF (générateur de PDF).
MyPagesCounter Témoin de création de PDF Première partie Mercredi 1er janvier 3000 Utilisé pour la fonction Créer un document PDF (générateur de PDF).
V2.PRRegion Dispositif d’établissement de la région (PR) Première partie À la fin de la session Utilisé pour la fonction de filtre PR
V2.TearSheetDownload Téléchargement de sommaires de projet Première partie À la fin de la session Utilisé pour la fonction de téléchargement de documents de sommaires de projet.
V2.TearSheetDownloadByPass Téléchargement de sommaires de projet Première partie À la fin de la session Utilisé pour la fonction de téléchargement de documents de sommaires de projet.
Thistotal Témoin de recherche Première partie À la fin de la session Utilisé pour la fonction de recherche.
__gid Témoin d’analyse Google Tierce partie 24 heures Utilisé pour distinguer les utilisateurs.

Définitions :

  • Témoin de « première partie » – un témoin placé par le présent site Web 
  • Témoin de « tierce partie » – un témoin placé par un autre domaine (c.-à-d. pas le présent site Web) 
  • Témoin « permanent » – l’information du témoin est stockée de manière permanente dans votre appareil 
  • Témoin « temporaire » – l’information du témoin est stockée temporairement dans la mémoire de votre navigateur Web 
  • Témoins « strictement nécessaires » – ces témoins sont nécessaires au fonctionnement du site Web. Aucun consentement n’est requis. 

Nous ne cherchons pas à recueillir vos données personnelles et, quand nous le faisons, nous tentons, le cas échéant, de rendre vos renseignements personnels anonymes.